MENTIONS LEGALES

 

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée parles lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.

 

A.M.P.I.L. ainsi que sa présentation graphique et le nom de domaine (ampil.org) sont la propriété de l’association AMPIL.

 

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration auprès de la CNIL d’un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque, n’est plus obligatoire.

Néanmoins, l’association A.M.P.I.L. s’engage à se conformer en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par l’A.M.P.I.L. ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant, soit par courrier (Association A.M.P.I.L. – 57 cours Fauriel – 42024 SAINT-ETIENNE CEDEX 2), par fax (04 77 43 04 01) ou en ligne via le formulaire de contact.

 

Propriété du site

Association A.M.P.I.L.

N° siret : 388 996 084 00025

57 cours Fauriel – 42024 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Tel. 04 77 43 04 91 – Fax 04 77 43 04 01

 

 

Direction de la publication

Jérôme CHAUSSARD

12 rue Dumarest – 42000 SAINT-ETIENNE

Tel. 09 70 46 62 49

 

Hébergeur

EQUATION

17-25, rue du Treyve

42003 SAINT-ETIENNE CEDEX 1

Tel. 04 77 79 48 00

 

Conception Web

IW2C-France

12 rue Dumarest – 42000 SAINT-ETIENNE

Tel. 09 70 46 62 49

 

 

 

  © AMPIL - Association de Chefs d'Entreprises de la Loire - 2026 / Mentions Légales
57, cours Fauriel - 42024 Saint-Etienne
Tél : 04 77 43 04 91 - Fax : 04 77 43 04 01
Réalisation web : IW2C-France